iv. Classification des produits dangereux et pictogrammes selon le SIMDUT 2015

En vertu du RPD, les produits dangereux sont classifiés en deux classes de dangers : danger physique et danger pour la santé. Une classe de danger pour l'environnement bien que prévue au SGH, n'est pas obligatoire dans la réglementation fédérale.

Un produit dangereux est un produit, un mélange, une matière ou une substance classés conformément au RPD dans une des catégories ou sous-catégories des classes de danger. Cette classification peut se faire en fonction des données inhérentes au produit ou des données sur les ingrédients qui le composent.

Tableau 1 : Classes et catégories de dangers associées aux pictogrammes selon le RPD

Pictogrammes	Classes de dangers	Catégories de dangers
	Gaz sous pression	Gaz comprimé Gaz liquéfié Gaz liquéfié réfrigéré Gaz dissous
	Gaz inflammables	Catégorie 1
	Aérosols inflammables	Catégorie 1 et 2
	Liquides inflammables	Catégorie 1, 2 et 3
	Matières solides inflammables	Catégorie 1 et 2
	Matières autoréactives	Types B, C, D, E et F
	Liquides pyrophoriques	Catégorie 1
	Solides pyrophoriques	Catégorie 1
	Gaz pyrophoriques	Catégorie 1
	Matières auto-échauffantes	Catégorie 1 et 2
	Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables	Catégorie 1, 2 et 3
	Peroxydes organiques	Types B, C et D, E et F
	Gaz comburants	Catégorie 1
	Liquides comburants	Catégories 1, 2 et 3
	Matières solides comburantes	Catégories 1, 2 et 3
	Matières autoréactives	Types A et B
	Peroxydes organiques	Types A et B
	Toxicité aiguë par voie orale	Catégorie 4
	Toxicité aiguë par voie cutanée	Catégorie 4
	Toxicité aiguë par inhalation	Catégorie 4
	Corrosion / irritation cutanée	Catégorie 2
	Lésions oculaires graves / irritation oculaire	Catégorie 2 ou sous-catégorie 2A
	Sensibilisation cutanée	Catégorie 1 ou sous-catégories 1A et 1B
	Toxicité pour certains organes cibles - exposition unique	Catégorie 3
	Sensibilisation respiratoire	Catégorie 1 ou sous-catégories 1A et 1B
	Mutagénicité pour les cellules germinales	Catégorie 1 ou sous-catégories 1A, 1B et catégorie 2
	Cancérogénicité	Catégorie 1 ou sous-catégories 1A, 1B et catégorie 2
	Toxicité pour la reproduction	Catégorie 1 ou sous-catégories 1A, 1B et catégorie 2
	Toxicité pour certains organes cibles - exposition unique	Catégories 1 et 2
	Toxicité pour certains organes cibles - expositions répétées	Catégories 1 et 2
	Danger par aspiration	Catégorie 1
	Toxicité aiguë par voie orale	Catégories 1, 2 et 3
	Toxicité aiguë par voie cutanée	Catégories 1, 2 et 3
	Toxicité aiguë par inhalation	Catégories 1, 2 et 3
	Matières corrosives pour les métaux	Catégorie 1
	Corrosion / irritation cutanées	Catégorie 1 ou sous-catégories 1A, 1B et 1C
	Lésions oculaires graves / irritation oculaire	Catégorie 1
	Matières infectieuses présentant un danger biologique	Catégorie 1

Pour les produits présentant un « danger physique non classifié ailleurs » ou un « danger pour la santé non classifié ailleurs », il faut utiliser tout pictogramme applicable au danger. Par exemple, pour un produit causant de la corrosion des voies respiratoires, le pictogramme lié à la corrosion doit apparaître sur l'étiquette et la FDS.

Les classes de danger suivantes ne sont pas mentionnées dans le tableau ci-dessus, puisqu'il n'y a aucun pictogramme associé, même si le produit appartenant à l'une de ces classes est un produit dangereux :

Pour plus d'information, consulter la section 3 de l'annexe 3 du SGH*.

* Organisation des Nations Unies. – Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH). 5e éd., rév. New York : Nations Unies, 2013. 573 p. (ST/SG/AC.10/30/Rev.5). – http://www.unece.org/fileadmin/DAM/trans/danger/publi/ghs/ ghs_rev05/French/ST-SG-AC10-30-Rev5f.pdf