Répertoire toxicologiqueSIMDUTLa classification des substances et des mélanges
Avis au lecteur :Cette page Web tient compte des modifications apportées au Règlement sur les produits dangereux (DORS/2015-17), entrées en vigueur le 15 décembre 2022.
Le Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH) offre un cadre commun et cohérent pour la classification des dangers et la communication de ceux-ci par le biais d’étiquettes et de fiches de données de sécurité. Ces critères de classification et de communication des dangers ont été adoptés au Canada en 2015, dans le Règlement sur les produits dangereux (RPD). Par la suite, en décembre 2022, d'autres modifications ont été apportées au RPD afin de s'aligner sur les 7e et 8e éditions révisées du SGH.
Les critères de classification des substances chimiques et de leurs mélanges ont été élaborés par deux groupes d’experts. Le premier groupe, sous la responsabilité de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), s’est penché sur les critères de danger pour la santé et l’environnement et le second groupe, composé d’experts du Transport des marchandises dangereuses (TMD), sur les dangers physiques. Ils ont d’abord comparé les principaux systèmes de classification et se sont entendus sur les fondements scientifiques des critères de classification, sur des méthodes d’essai et sur l’interprétation des données.
Au Canada, le Règlement sur les produits dangereux (RPD) comporte 31 classes de danger. La plupart des classes de danger sont subdivisées en catégories ou sous-catégories. Les critères de classification du RPD sont divisés en deux grandes classes : les dangers physiques et les dangers pour la santé. Les dangers physiques comprennent 19 classes de danger tandis que les dangers pour la santé en comprennent 12 :
Les dangers pour l’environnement ne sont considérés dans le RPD.
Chaque classe de danger comporte au moins une catégorie. Certaines catégories portent un numéro (p. ex. catégories 1, 2) et d'autres portent une lettre (p. ex. types A, B). De plus, certaines catégories sont subdivisées en sous-catégories (p. ex. sous-catégories 1A, 1B). Dans la plupart des cas, pour une même classe de danger, le numéro de catégorie (et de sous-catégorie, le cas échéant) indique la gravité du danger, par exemple, un produit classé dans la catégorie 1 sera plus dangereux qu'un produit de catégorie 2.
La classification est basée sur les données disponibles. Il ne s’agit donc pas d’encourager la réalisation de tests ou d’essais supplémentaires.
Pour certaines classes de danger, la classification est effectuée directement lorsque les données répondent aux critères. Pour d’autres classes (particulièrement pour les dangers à la santé), la classification est effectuée à partir d’un ensemble de données convaincantes. On doit tenir compte de toute l’information disponible pour déterminer la toxicité; il peut s’agir de données provenant d’essais in vitro valides, d’essais effectués sur des animaux et de données obtenues chez l’homme, comme des études épidémiologiques et cliniques, des études de cas et des observations bien documentées. La force probante des données est déterminée en tenant compte de la qualité et de la cohérence des études. Tous les résultats, tant positifs que négatifs, doivent être pris en considération. Les voies d’exposition, les données sur le métabolisme et les mécanismes d’action doivent être considérés pour déterminer la pertinence d’un effet chez l’homme.
Un jugement d’experts peut être nécessaire pour interpréter les données permettant de classifier les substances. Ceci est particulièrement vrai dans les cas où les données disponibles sont ambiguës.
La classification des dangers peut se faire en trois étapes:
Les données d’essais effectués sur le mélange à classifier ont priorité. Lorsqu’il n’y a pas de donnée disponible pour le mélange, la classification se fait avec les données disponibles pour les ingrédients ou à l’aide des principes d’extrapolation. Les effets synergiques ou antagonistes entre les composants doivent aussi être considérés.
Les seuils de divulgation des ingrédients sur la fiche de données de sécurité sont détaillés dans la partie 8 du RDP, dans chacune des catégories ou sous-catégorie de classe de danger pour la santé.
Les critères de classification concernant les dangers physiques et les dangers pour la santé retenus pour le Canada peuvent être consultés dans les parties 7 et 8 du RPD.
(Juin 2025)
Retour au début du contenu de cette page▲