1

Identification

• Identificateur du produit
• Autres moyens d’identification
• Usage recommandé et restrictions d’utilisation
• Identificateur du fournisseur initial
• Numéro de téléphone à composer en cas d’urgence et toute restriction d’utilisation de ce numéro, s’il y a lieu

2

Identification des dangers

• Classification du produit dangereux : le nom de la catégorie ou de la sous-catégorie de la classe de danger appropriée ou un nom essentiellement équivalent.
• Éléments d’information : les pictogrammes, les symboles ou leur nom (ex : flamme), la mention d’avertissement, les mentions de danger et les conseils de prudence pour chacune de ces catégories ou sous-catégories.
• Autres dangers connus du fournisseur concernant le produit dangereux

3

Composition / information sur les ingrédients

Pour une matière ou une substance

• Sa dénomination chimique
• Son nom commun et les synonymes
• Son numéro de CAS et tout identificateur unique
• La dénomination chimique des impuretés, des solvants et des additifs de stabilisation qui sont connus du fournisseur, qui, individuellement, sont classés dans une classe de danger pour la santé et qui contribuent à sa classification

Pour un mélange

Pour chaque matière ou substance dans le mélange qui appartient à une classe de danger pour la santé et qui est présente dans une concentration supérieure à la limite fixée pour la catégorie ou la sous-catégorie de cette classe de danger, s’il y a lieu :

• Sa dénomination chimique
• Son nom commun et les synonymes
• Son numéro de CAS et tout identificateur unique
• Sa concentration ou sa plage de concentration.

N.B. : En ce qui concerne les informations sur les composants, certains renseignements pourraient ne pas être présents sur la fiche si une demande de dérogation en vertu de la Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses (L.R.C. (1985), ch. 24 (3^ème suppl.), Partie III) a été faite par le fournisseur.

4

Premiers soins

• Description des premiers soins nécessaires, selon les différentes voies d’exposition (par inhalation, orale, cutanée, oculaire)
• Symptômes et effets les plus importants, qu’ils soient aigus ou retardés
• Mention de la nécessité d’une prise en charge médicale immédiate ou d’un traitement spécial, si nécessaire.

5

Mesures à prendre en cas d’incendie

• Agents extincteurs appropriés et inappropriés
• Dangers spécifiques du produit dangereux notamment la nature de tout produit de combustion dangereux
• Équipements de protection spéciaux et précautions spéciales pour les pompiers

6

Mesures à prendre en cas de déversement accidentel

• Précautions individuelles, équipements de protection et mesures d’urgence
• Méthodes et matériaux pour le confinement et le nettoyage

7

Manutention et stockage

• Précautions relatives à la sûreté en matière de manutention
• Conditions de sûreté en matière de stockage, y compris les incompatibilités

8

Contrôles de l’exposition / protection individuelle

• Paramètres de contrôle, notamment les valeurs biologiques limites ou les valeurs limites d’exposition professionnelle, ainsi que l’origine de ces valeurs
• Contrôles d’ingénierie appropriés
• Mesures de protection individuelle telles que les équipements de protection individuelle

9

Propriétés physiques et chimiques

• Apparence (état physique, couleur, etc.)
• Odeur
• Seuil olfactif
• pH
• Point de fusion et point de congélation
• Point initial d’ébullition et domaine d’ébullition
• Point d’éclair
• Taux d’évaporation
• Inflammabilité (solide et gaz)
• Limites supérieures / inférieures d’inflammabilité ou d’explosibilité
• Tension de vapeur
• Densité de vapeur
• Densité relative
• Solubilité
• Coefficient de partage n-octanol / eau
• Température d’auto-inflammation
• Température de décomposition
• Viscosité

10

Stabilité et réactivité

• Réactivité
• Stabilité chimique
• Risque de réactions dangereuses
• Conditions à éviter (décharges d’électricité statique, chocs, vibrations)
• Matériaux incompatibles
• Produits de décomposition dangereux

11

Données toxicologiques

Description complète mais concise et compréhensible des divers effets toxiques pour la santé et des données disponibles permettant d’identifier ces effets, y compris :

• Les renseignements sur les voies d’exposition probables (par inhalation, voies orale, cutanée et oculaire)
• Les symptômes correspondant aux caractéristiques physiques, chimiques et toxicologiques
• Les effets différés et immédiats ainsi que les effets chroniques causés par une exposition à court et à long terme
• Les valeurs numériques de toxicité telles que les estimations de toxicité aiguë

12*

Données écologiques

• Écotoxicité (aquatique et terrestre, si disponible)
• Persistance et dégradation
• Potentiel de bioaccumulation
• Mobilité dans le sol
• Autres effets nocifs

13*

Données sur l’élimination

Renseignements concernant la manipulation sécuritaire en vue de l’élimination et les méthodes d’élimination, y compris en ce qui concerne les emballages contaminés

14*

Informations relatives au transport

• Numéro ONU
• Désignation officielle de transport de l’ONU prévue par le Règlement type des Nations Unies
• Classe de danger relative au transport
• Groupe d’emballage
• Dangers environnementaux, aux termes du Code maritime international des marchandises dangereuses et du Règlement type des Nations Unies
• Transport en vrac (conformément à l’annexe II de la Convention MARPOL 73/78 et au Recueil IBC)
• Précautions spéciales concernant le transport ou le déplacement à l’intérieur ou à l’extérieur de l’entreprise

15*

Informations sur la réglementation

Réglementation, canadienne ou étrangère, relative à la sécurité, à la santé et à l’environnement applicable au produit en question

16

Autres informations

Date de la plus récente version révisée de la fiche de données de sécurité