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​Révision de l’annexe 1 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST)

Le comité-conseil 3.33.1, responsable notamment de la mise à jour de l'Annexe I du RSST, organise chaque année, du 1^er avril au 1^er septembre, une consultation publique sur les normes relatives à certains contaminants de l'air. Cette consultation vise à examiner les enjeux liés aux faisabilités économique et technique du respect des normes proposées ainsi que l'impact sur les milieux de travail si les normes actuelles seraient maintenues.

Aucune consultation n'est en cours actuellement. Nous remercions les employeurs, les travailleurs et les travailleuses ainsi que les organisations de nous avoir fait parvenir leurs commentaires dans le cadre des consultations précédentes. Nous réitérons notre invitation à participer à la prochaine consultation, vos commentaires sont essentiels pour améliorer la protection des travailleurs et travailleuses du Québec.

Le comité-conseil sur la révision des articles relatifs à l'hygiène du travail du RSST (3.33.1) est un comité paritaire composé de représentants patronaux et syndicaux désignés par le conseil d'administration de la CNESST. ​