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Révision de l’annexe I du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST)

Le comité-conseil sur la révision de l’annexe I et des sections V et VI du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) a décidé de procéder jusqu’au 31 mai 2023 à une consultation publique sur les valeurs d'exposition relatives à certains contaminants. Les contaminants ciblés sont ceux de l’annexe I du RSST présentant un écart de normes, de valeurs d’exposition et de notations avec ceux de l’American Conference of Governmental Industrial Hygienist (ACGIH), édition 2022. 

Les employeurs, les travailleurs, les associations patronales et syndicales, les partenaires de la CNESST ainsi que tous les autres intervenants en santé et en sécurité du travail sont invités à faire parvenir leurs commentaires. L’objectif poursuivi est de se saisir des enjeux liés aux faisabilités​ économique et technique du respect des normes proposées ainsi que l’impact sur les milieux de travail si les normes actuelles sont maintenues.

Afin de vous aider dans ce processus, des outils sont mis à votre disposition :

• Un guide ex​plicatif;
  
• Une liste des contaminants ciblés​​.